Présentation de la marque HORIZON SECURITE ROUTIERE
Déposée le 3 janvier 1995 par ROY PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORIZON SECURITE ROUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est ROY PASCAL domicilié(e) 21, RUE DE LA LAYE,89110 LADUZ (dossier no 2277034) - 89110 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL ROY domicilié(e) 27, RUE DE LA LAYE,89110 LADUZ (dossier no 2277034) - 89110 - France.
La marque HORIZON SECURITE ROUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95551980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORIZON SECURITE ROUTIERE est expirée depuis le 3 janvier 2015.
ROY PASCAL - 21, RUE DE LA LAYE,89110 LADUZ (dossier no 2277034) - 89110 - France
PASCAL ROY - 27, RUE DE LA LAYE,89110 LADUZ (dossier no 2277034) - 89110 - France
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2004 n°2277034 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
- Education et formation à la conduite. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - Organisation d'activités sportives et culturelles. - Réservation de places pour les spectacles. - Production de spectacles et de films. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Organisation de voyages. - Réservation de places pour le voyage
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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